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I. Avis de droits d'auteur
© Copyright Design Paradis, 2010. Tous droits réservés.

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Les noms et emblèmes Design Paradis, Xanadu Design et Patricia Lahner sont la propriété exclusive de Design Paradis. Ils sont protégés par le droit international. L'utilisation non autorisée est interdite. Ils ne peuvent être copiés ou reproduits de quelque manière que ce soit sans l'autorisation écrite préalable du webmaster du Site Design Paradis. Les demandes d'autorisation doivent être adressées à webmaster@design-paradis.com.

II. Utilisation du site Web
A. Définitions
« Utilisateur » désigne toute personne qui choisit d'accéder à ce Site.

« Utilisateur inscrit » désigne une personne qui a achevé le processus d’inscription.

B. Généralités
1. L'utilisation de ce Site constitue acceptation des termes d'utilisation contenus dans ce document.

2. Le webmaster de Design Paradis maintient ce Site, à titre gracieux, à l’intention de ceux qui choisissent d’accéder au Site (« Utilisateur »). Le webmaster de Design Paradis autorise les Utilisateurs, lorsqu'ils sont inscrits, à visiter le Site, télécharger en amont et en aval, et copier les informations, documents et matériels (collectivement « Contenu ») du Site dans le but d’une utilisation personnelle et non commerciale de l’Utilisateur inscrit, sans aucun droit de revendre, redistribuer, compiler ou créer des œuvres dérivées de ceux-ci, sous réserve des termes d'utilisation qui suivent, et également sous réserve des restrictions plus spécifiques qui peuvent s'appliquer à des documents spécifiques au sein de ce Site. L'utilisation du Contenu sur tout autre site Web ou dans un environnement informatique en réseau pour quelque fin que ce soit est interdite.

3. Le webmaster de Design Paradis administre ce Site (« Administrateur du Site »). Tout le Contenu de ce Site et tous les Utilisateurs de ce Site, qu'ils soient inscrits ou non, sont soumis à ces termes d'utilisation.

4. Sauf indication expresse contraire, le contenu du Site soumis par l'Utilisateur reflète les points de vue de l’Utilisateur inscrit et ne représente pas nécessairement ceux du webmaster de Design Paradis.

C. Observation de la loi
L’Utilisateur, inscrit ou non, respectera toutes les lois, ordonnances, règles et régulations portant sur l’exécution de ses obligations conformément aux conditions du présent Contrat.

D. Responsabilité
1. Parce que l'authentification des Utilisateurs sur Internet est difficile, le webmaster de Design Paradis ne peut pas et ne confirme pas que chaque Utilisateur, inscrit ou non, est celui qu’il/elle prétend être. Parce que le webmaster de Design Paradis n’est pas et ne peut pas être impliqué dans les transactions d’Utilisateur à Utilisateur, ni contrôler le comportement des Utilisateurs sur le Site, dans le cas où l'Utilisateur, inscrit ou non, a un litige avec un ou plusieurs Utilisateurs, inscrits ou non, l’Utilisateur dégage webmaster de Design Paradis de toute réclamation, demande et indemnisation, actuelle et consécutive, directe et indirecte, de quelque nature que ce soit, connue et inconnue, soupçonnée et insoupçonnée, divulguée et non divulguée, découlant de ou reliée de quelque manière que ce soit avec le litige.

2. Le Contenu peut comporter des inexactitudes ou des erreurs typographiques. Le Contenu fourni sur ce Site est fourni « tel quel » sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris et sans limitation, garanties de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et de non-infraction. Le webmaster de Design Paradis, en particulier, ne garantit ou ne fait de déclaration quant à l'exactitude ou l'exhaustivité d'un tel Contenu. Le webmaster de Design Paradis ajoute, modifie, améliore ou met à jour périodiquement le Contenu de ce Site sans préavis. En aucune circonstance, le webmaster de Design Paradis ne peut être tenu pour responsable de quelconque perte, dommage, responsabilité ou dépense encourus ou subis, revendiqués comme ayant été entraînés par l'utilisation de ce Site, y compris et sans limitation, toute faute, erreur, omission, interruption ou retard à cet égard. L'utilisation de ce Site par l'Utilisateur est à ses propres risques. En aucune circonstance, y compris mais sans s'y limiter en cas de négligence, le webmaster de Design Paradis n’est responsable de quelconques dommages directs, indirects, fortuits, spéciaux ou consécutifs, même si le webmaster de Design Paradis a été informé de la possibilité de tels dommages.

3. L'Utilisateur, inscrit ou non, est responsable de ses propres communications, ainsi que des conséquences de leur publication. L'Utilisateur, inscrit ou non, reconnaît explicitement et accepte que le webmaster de Design Paradis n'est pas responsable de quelque conduite que ce soit d’un quelconque Utilisateur, inscrit ou non.

4. L’utilisation de toute zone du Site protégée par un mot de passe est limitée à l’Utilisateur inscrit qui s’est enregistré ou a reçu par ailleurs une autorisation ainsi qu’un mot de passe permettant d’accéder à cette zone. Le mot de passe ne peut être transmis à des tiers. L’Utilisateur inscrit est responsable du maintien de la confidentialité de ses informations personnelles et de son mot de passe. L’Utilisateur inscrit est responsable pour toutes utilisations de son inscription, qu’il/elle les ait autorisées ou non. L’Utilisateur inscrit s’engage à notifier immédiatement le webmaster de Design Paradis de toute utilisation non autorisée de son compte ou de son mot de passe.

5. Le Site peut contenir des conseils, des opinions, des déclarations et des communications de divers Utilisateurs, inscrits ou non. Le webmaster de Design Paradis ne représente ni n’avalise l’exactitude ni la fiabilité d’aucun conseil, opinion, déclaration, communication ou autre information fournie par un quelconque Utilisateur, inscrit ou non, ou par une autre personne ou entité. La confiance de l’Utilisateur, inscrit ou non, en quelconque de ces conseil, opinion, déclaration, communication ou autre information, est également à ses propres risques. Ni le webmaster de Design Paradis, ni ses fournisseurs d’informations ou de contenu ne sont responsables envers un quelconque Utilisateur, inscrit ou non, ou envers toute autre personne, pour toute inexactitude, erreur, omission, interruption, actualisation, exhaustivité, suppression, défaut, mauvaise performance, virus informatique, panne de communication, modification ou utilisation du Contenu, quelle qu’en soit la cause, ni pour tous les dommages résultant de ceux-ci.

6. Le webmaster de Design Paradis agit en tant qu’intermédiaire passif pour la distribution et la publication d’informations soumises par l’Utilisateur et n’est aucunement obligé de vérifier les communications ou les informations au préalable, ni n’est responsable de la vérification ou du contrôle des documents publiés par les Utilisateurs. Si un Utilisateur inscrit signale des communications comme n’étant pas conformes aux présents termes d’utilisation, le webmaster de Design Paradis peut enquêter sur cette allégation et déterminer en toute bonne foi, et à sa seule discrétion, s’il convient de supprimer ou de demander le retrait de la communication. Le webmaster de Design Paradis n’est pas responsable envers les Utilisateurs, inscrits ou non, de l’exécution ou la non-exécution de telles activités. Le webmaster de Design Paradis se réserve le droit d’exclure des Utilisateurs, inscrits ou non, et d’empêcher leur futur accès au Site pour avoir violé les termes d’utilisation ou le droit applicable, et se réserve le droit de supprimer les communications abusives, illégales ou perturbatrices. Eu égard à l’information soumise par l’Utilisateur, le webmaster de Design Paradis peut entreprendre toute action qu’il juge, à sa seule discrétion, nécessaire ou appropriée, s’il estime que l’information peut créer une responsabilité ou le desservir.

7. Le Site peut contenir des liens et des références vers des sites Web tiers. Les sites Web liés ne sont pas sous le contrôle du webmaster de Design Paradis et le webmaster de Design Paradis n’est responsable d’aucun des contenus des sites Web liés ni d’aucun lien contenu dans un site Web lié. Le webmaster de Design Paradis fournit ces liens uniquement par commodité, et l’inclusion d’un lien ou d’une référence n’implique pas l’approbation par le webmaster de Design Paradis du site Web lié. Si l’Utilisateur, inscrit ou non, décide d’accéder aux sites Web tiers liés, il/elle le fait à ses propres risques.

8. Ce Site peut servir à des fins légales conformes aux présents termes d’utilisation. Ce Site peut contenir des annonces, un accès à des listes de diffusion ou d’autres moyens de messagerie ou de communication (collectivement appelés « Forums »). L’Utilisateur, inscrit ou non, accepte d’utiliser les Forums uniquement pour envoyer et recevoir des messages et des matériels adaptés au Forum particulier et le concernant. À titre d’exemple, et sans limitation, l’Utilisateur, inscrit ou non, accepte de ne rien faire de ce qui suit :

a. Diffamer, insulter, harceler, dénigrer, menacer ou violer les droits légaux d’autrui (tels que les droits de protection de la vie privée et de publicité).

b. Afficher toute franchise, vente pyramidale, adhésion à un club, concession ou système d’agence de représentation de vente ou autres occasions d’affaires qui requière un paiement immédiat ou périodique, ne rémunère que par commissions, exige le recrutement d’autres membres, sous-concessionnaires ou sous-mandataires.

c. Télécharger ou attacher des fichiers contenant un logiciel ou toute autre matériel protégés par le droit de la propriété intellectuelle (ou par les droits de protection de la vie privée ou de la publicité), à moins que l’Utilisateur possède ou contrôle les droits de ceux-ci, ou ait reçu tous les consentements requis par la loi.

d. Télécharger ou attacher des fichiers contenant des virus, des fichiers altérés ou tout autre logiciel ou programmes semblables pouvant endommager le fonctionnement d’un autre ordinateur ou service à un quelconque Utilisateur, hôte ou réseau, ou utiliser un quelconque dispositif, logiciel ou de routine pour interférer ou tenter d’interférer avec le bon fonctionnement du Site ou toute activité menée sur ce Site, notamment, mais sans limitation, par des moyens de soumission de virus à un quelconque site Web, surcharge, inondation électronique, pollupostage, bombardement de courriels ou blocage.

e. Supprimer toutes attributions d’auteur, annonces légales ou désignations de propriétaire ou marques dans un fichier téléchargé quel qu’il soit ou supprimer ou réviser tout matériel publié par toute autre personne ou entité.

f. Falsifier l’origine ou la source d’un logiciel ou de tout autre matériel contenu dans un fichier téléchargé.

g. Envoyer un courriel non sollicité, faire de la publicité ou proposer à la vente tout bien ou service, ou mener ou faire suivre des enquêtes, des concours ou des lettres faisant partie d’une chaîne, ou bien télécharger en amont tout fichier posté par un autre Utilisateur d’un Forum dont l'Utilisateur sait, ou devrait raisonnablement savoir, qu’il ne peut être légalement distribué de cette façon.

h. Violer ou tenter de violer la sécurité du Site, y compris sans limitation, (i) accéder à des données qui ne sont pas destinées à cet Utilisateur ou se connecter à un serveur ou à un compte auquel l’Utilisateur n’est pas autorisé à accéder, (ii) essayer de sonder, scanner ou tester la vulnérabilité d’un système ou réseau ou rompre les mesures de sécurité ou d’authentification sans autorisation adéquate ou (iii) usurper tout en-tête de paquet des protocoles Internet (TCP/IP) ou une quelconque partie de l’en-tête d’information dans tout courriel ou article de forum.

9. L’Utilisateur, inscrit ou non, reconnaît que tous les Forums sont des communications publiques et non privées. Le webmaster de Design Paradis se réserve le droit, quelle qu’en soit la raison, de supprimer sans préavis tous les contenus des Forums reçus de l’Utilisateur, inscrit ou non, y compris sans limitation, les courriels et les publications sur des listes.

E. Mention de sociétés ou de produits
La mention de noms de sociétés ou produits particuliers (qu’ils soient ou non déposés) n’implique aucune intention d’enfreindre le droit de propriété, ni ne doit être considérée comme étant une approbation ou recommandation de la part du webmaster de Design Paradis.

F. Résiliation
1. Le webmaster de Design Paradis se réserve le droit exclusif, à sa seule discrétion, de modifier, limiter ou interrompre le Site ou son Contenu à tout égard. Le webmaster de Design Paradis n’a pas l’obligation de prendre en considération les besoins d’un quelconque Utilisateur, inscrit ou non, à cet égard.

2. Le webmaster de Design Paradis se réserve le droit, à sa seule discrétion, de refuser à tout Utilisateur, inscrit ou non, l’accès au présent Site ou à une quelconque partie de celui-ci, sans préavis, et de résilier sans raison le présent Contrat immédiatement, à n’importe quel moment, sans donner lieu à une quelconque responsabilité.

G. Modifications des droits d’auteur et des termes d’utilisation
Les Utilisateurs doivent consulter cette page régulièrement pour revoir ces droits d’auteur et termes d’utilisation. Le webmaster de Design Paradis peut, à sa seule discrétion, modifier ou réviser ces droits d’auteur et termes d’utilisation, à tout moment en mettant cette page à jour. L’Utilisateur, inscrit ou non, accepte d’être lié par de telles modifications ou révisions.

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